CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – MICROLORGE

Microlorge – EI LORGE DOMINIQUE PIERRE
17 rue du Tricot – 36100 ISSOUDUN – France
SIRET : 398 678 680 00032 – RCS CHÂTEAUROUX 398 678 680
TVA intracommunautaire : FR56398678680
Email : admin@microlorge.com
Site : microlorge.com / microlorge.website

Microlorge est une marque déposée à l’INPI.

Dernière mise à jour : 2025

Article 1 — Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits et services proposés par Microlorge, incluant principalement des images numériques (photos, illustrations, textures), des cartes postales personnalisées, ainsi que des services associés.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations liés :

• à la vente de fichiers visuels numériques (photos, illustrations, textures),

• à la vente de cartes postales personnalisées imprimées,

• à l’achat de droits d’usage d’images,

• aux services internet fournis par Microlorge (hébergement, emails, redirections web).

Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 — Nature des produits

Microlorge commercialise :

1. Des fichiers visuels numériques livrés immédiatement après paiement.

2. Des cartes imprimées personnalisées, fabriquées et expédiées par un prestataire tiers (SimplyCards).

3. Des droits d’usage non exclusifs permettant l’impression personnelle des images.

4. Des services internet (emails, hébergement, espace disque, redirections).

Chaque fiche produit précise clairement s’il s’agit :

• d’un bien physique (carte imprimée),

• ou d’un fichier numérique (licence d’utilisation).

Article 3 — Prix

Microlorge se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet sur les commandes déjà réglées.

Les prix des produits et services sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises et incluent la TVA applicable au jour de la commande.

Le prix final est celui indiqué au moment de la commande et est précisé dans la facture électronique envoyée au client après paiement.

Article 4 — Commande et paiement

4.1 Moyens de paiement

• Paiement immédiat via les méthodes proposées sur le site.

• Paiement par virement bancaire possible.

• Professionnels / collectivités : bons de commande administratifs acceptés. 

• Le paiement des produits et services est immédiat et peut être

  effectué par carte bancaire, virement bancaire, ou autres moyens de

  paiement proposés sur la plateforme. En cas de paiement par

  virement, la commande sera traitée après réception du paiement. Les

  bons de commande administratifs peuvent être acceptés dans certains

  cas avec un délai de paiement exceptionnel.

4.2 Validation de la commande

La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement ou réception du bon de commande administratif.

Article 4 bis — Processus de commande (tunnel de commande)

Le client peut passer commande sur le site Microlorge avec ou sans création de compte.

Le processus de commande permet au client de :

• sélectionner les produits ou services souhaités,

• vérifier le détail de sa commande et son prix total,

• corriger d’éventuelles erreurs avant validation,

• choisir son mode de paiement.

La validation finale de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV et entraîne l’obligation de paiement.

Un récapitulatif de la commande est transmis au client par voie électronique après validation.

Article 5 — Livraison des fichiers numériques

Achat d’un droit d’usage d’image

Le client peut acheter un droit d’usage non exclusif pour utiliser une image du catalogue de Microlorge dans un projet physique, comme des impressions. Le prix de cette licence d'utilisation est de 1 EUR par image.

Les fichiers numériques sont disponibles en téléchargement immédiat après validation de la commande. En cas de problème technique, le support client peut être contacté via la page "Contact" ou par email à admin@microlorge.com 

Les fichiers visuels sont :

• accessibles immédiatement après paiement,

• téléchargeables depuis l’espace client.

En cas de difficulté technique, le client peut contacter le support via admin@microlorge.com

Article 6 — Livraison des cartes imprimées

Les cartes personnalisées sont fabriquées par SimplyCards et expédiées vers 59 pays.

Détails :

• Format 11×15 cm ou A6 selon l’imprimeur.

• Délai indicatif : quelques jours ouvrés.

• Format des cartes : 11 x 15 cm (format standard) ou A6 (10,5 x 14,8 cm) en fonction de l'imprimeur.

  Le délai de livraison peut varier selon la destination, mais est généralement de quelques jours ouvrés.

• Prix unitaire : 5 € TTC (livraison incluse) pour une image par chaque commande

• Réduction automatique : –80 % change la nature du produit en fichier numérique et à partir de 2 images numériques, le client n'obtient donc pas une réduction sur des cartes imprimées.

Microlorge ne peut pas être tenu responsable des retards imputables exclusivement au transporteur, sans préjudice des droits légaux du consommateur.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit ou de la commande du service. Toutefois, ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés (cartes postales imprimées) et aux contenus numériques, dès lors que l'exécution du service a commencé.

Exceptions au droit de rétractation :

• Les produits personnalisés (cartes postales imprimées, produits avec personnalisation).

• Les produits numériques téléchargés immédiatement après l'achat.

En cas d’exercice du droit de rétractation pour un produit non personnalisé ou un service non exécuté, le client pourra obtenir un remboursement total du montant payé.

7.1 Fichiers numériques et droits d’usage

Le client reconnaît expressément que l’exécution du contenu 

numérique commence immédiatement après le paiement 

et renonce expressément à son droit de rétractation.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

le droit de rétractation ne s’applique pas lorsque la fourniture d’un contenu numérique commence immédiatement après l’achat.

Ainsi, les achats à 1 € (droits d’usage ou fichiers visuels) ne sont pas remboursables.

7.2 Cartes imprimées

Les cartes imprimées bénéficient d’une garantie “satisfait ou remboursé – 14 jours”, offerte par l’imprimeur.

Cette garantie s'applique aux professionnels et aux consommateurs.

Ces produits sont garantis pour leur qualité et satisfaction.

Un simple email bien reçu suffit en principe à régler tout problème.

Si une carte est perdue ou abîmée après confirmation d'expédition,

une garantie de remboursement s'applique.

Article 8 — Propriété intellectuelle et licences

Les images et autres contenus présents sur le site Microlorge sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. L'achat de ces images donne droit à une licence d'utilisation, mais pas à la propriété du fichier ou des marques représentées.

Microlorge commercialise principalement des images numériques (photos, illustrations, textures) et propose des services associés, comme l'impression de cartes postales personnalisées. La vente de chaque produit peut inclure une licence d’utilisation spécifique, non exclusive et non transférable, permettant d’utiliser le contenu dans des projets personnels ou professionnels.

L’achat d’un fichier ou d’une carte imprimée ne transfère pas la propriété de l’image, uniquement un droit d’usage défini ici «Licences».

Le droit d’usage ne transfère pas la propriété intellectuelle de l’image ni des marques représentées sur l’image. La reproduction numérique, la publication en ligne ou la diffusion publique de l’image est autorisée sans autorisation écrite préalable.

Autorisé :

• utilisation personnelle ou professionnelle,

• publication sur sites web, pages de vente, réseaux sociaux,

• retouches et modifications,

• impression raisonnable (flyers, affiches, supports),

• intégration dans des projets vidéos.

Interdit :

• revente de l’image telle quelle,

• distribution gratuite ou payante,

• revendre une œuvre dérivée dont l’image est l’élément principal,

• déclarer être l’auteur,

• reproduction numérique à grande échelle.

Certaines images peuvent contenir des marques, logos ou produits réels :
→ la licence s’applique à la photographie, pas au produit représenté.

Article 9 — Clause spécifique aux produits photographiés

Les photographies peuvent représenter des produits réels identifiables.
L’achat donne droit :

• à la photo,

• ou à la carte imprimée correspondante,
  mais jamais à la propriété du produit photographié.

Les codes EAN et références éventuels servent uniquement à identifier l’objet photographié.

Article 10 — Contenus fournis par le client

Le client s’engage à ne soumettre aucun contenu :

• illégal, diffamatoire, obscène, discriminatoire, violent ou haineux,

• portant atteinte aux droits de tiers ou contraire aux bonnes mœurs

Microlorge peut refuser ou supprimer tout contenu non conforme.

Les mineurs doivent utiliser le service sous supervision parentale.

Article 11 — Services Internet

Microlorge propose :

• hébergement web,

• espaces disques,

• adresses email,

• redirections email (gratuites).

En cas d’exercice du droit de rétractation pour un produit non personnalisé ou un service non exécuté, le client pourra obtenir un remboursement total du montant payé.

Conditions :

• engagement annuel renouvelable tacitement,

• année commencée due intégralement,« sauf dispositions légales impératives applicables aux consommateurs »

• résiliation par simple demande écrite,

• pas de mandat, ni association, ni relation d’emploi avec le serveur tiers.

Article 12 — Responsabilité

Microlorge n’est pas responsable :

• d’un usage non conforme aux licences,

• des erreurs causées par le client,

• des interruptions dues à Internet ou à l’hébergeur.

Microlorge reste responsable de la bonne exécution de la fourniture des fichiers numériques.

Article 13 — Données personnelles (RGPD)

Microlorge collecte uniquement les données nécessaires :

• traitement des commandes,

• accès aux fichiers,

• support client.

Cookies

Le site utilise :

• des cookies techniques indispensables,

• des cookies analytiques anonymisés.

Vos droits

À tout moment, le client peut demander :

• accès, rectification, suppression de ses données,

• via admin@microlorge.com.

Les données ne sont jamais revendues.

Article 14 — Service client et Support Technique/web

Support par email :
📩 admin@microlorge.com

Article 15 – Garanties légales

15.1 Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pour les biens physiques et, le cas échéant, pour les contenus numériques fournis par Microlorge.

Cette garantie s’applique pendant une durée de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien ou de la fourniture du contenu numérique.

Le bien est conforme au contrat s’il :

• correspond à la description donnée par le vendeur,

• est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien similaire,

• présente les qualités annoncées.

En cas de défaut de conformité, le consommateur peut choisir entre :

• la réparation du bien,

• le remplacement du bien.

Si la réparation ou le remplacement est impossible ou disproportionné, le consommateur peut obtenir :

• un remboursement total,

• ou un remboursement partiel du prix.

Ces droits sont exercés sans frais pour le consommateur.

15.2 Garantie légale contre les vices cachés

Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, le consommateur bénéficie de la garantie légale contre les vices cachés.

Cette garantie couvre les défauts non apparents au moment de l’achat, rendant le bien impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminuant fortement cet usage.

Le consommateur dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour agir.

Il peut choisir entre :

• la résolution de la vente (remboursement),

• ou une réduction du prix.

15.3 Indépendance des garanties légales

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

Aucune clause des présentes CGV ne saurait limiter ou exclure les droits légaux du consommateur.

Article 16 – Garanties commerciales et exclusions

16.1 Garantie commerciale (le cas échéant)

Certains produits physiques, notamment les cartes imprimées, peuvent bénéficier d’une garantie commerciale “satisfait ou remboursé – 14 jours”, proposée par le prestataire d’impression.

Cette garantie commerciale :

• est facultative,

• s’ajoute aux garanties légales,

• ne les remplace pas.

Les modalités pratiques de cette garantie sont précisées au cas par cas.

16.2 Exclusions de garantie

Sont exclus de toute garantie, hors garanties légales, les défauts résultant :

• d’une mauvaise utilisation du produit,

• du non-respect des instructions d’utilisation,

• d’un entretien inadapté,

• de l’usure normale du produit.

16.3 Limitation de responsabilité

En cas de non-conformité ou de vice caché reconnu, la responsabilité de Microlorge est limitée, conformément à la loi, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit concerné.

Cette limitation ne s’applique pas :

• en cas de manquement aux garanties légales,

• ni en cas de faute lourde ou intentionnelle.

16.4 Produits personnalisés et contenus numériques

Les produits personnalisés et les contenus numériques sont soumis aux dispositions spécifiques prévues par la loi, notamment en matière de droit de rétractation et de conformité.

Les droits du consommateur sont exercés dans le respect des articles L221-28 et L217-3 et suivants du Code de la consommation

Article 17 — Médiation à la consommation et règlement en ligne des litiges

Conformément aux articles L612‑1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de résoudre amiablement tout litige l’opposant à Microlorge – EI LORGE Dominique Pierre.

17.1 Médiation CM2C

Après avoir contacté le service client à admin@microlorge.com sans solution, le consommateur peut saisir le médiateur :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS – France
Site : https://www.cm2c.net

Email : contact@cm2c.net

Microlorge – EI LORGE Dominique Pierre est adhérent au dispositif CM2C, vérifiable sur le site du médiateur. LORGE DOMINIQUE PIERRE EI est dans leur liste vérifiable sur site.
La médiation est gratuite, confidentielle, et le consommateur doit respecter la Charte complète CM2C, disponible en téléchargement sur le site officiel du médiateur.

17.2 Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL)

Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne RLL pour les litiges liés aux achats en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr

Adresse électronique de contact : admin@microlorge.com

Cette plateforme permet de résoudre les litiges avec un professionnel établi dans l’Union européenne de manière simple et gratuite.

17.3 Procédure pratique de saisine

1. Contacter Microlorge directement : envoyer un email à admin@microlorge.com  pour tenter une solution amiable.

2. Saisir le médiateur CM2C si le litige n’est pas résolu : via le site https://www.cm2c.net ou par email à contact@cm2c.net.

3. Suivre les instructions fournies par le médiateur pour une résolution amiable.

17.4 Principes de la médiation

• Neutralité et indépendance du médiateur

• Volonté des deux parties de trouver une solution amiable

• Respect des droits et des intérêts des consommateurs

• Gratuité et confidentialité du processus

Articles 18 à 22 Conditions d'utilisation des services supplémentaires

Article 18 — Services offerts avec la création d'un compte utilisateur

La création d'un compte utilisateur sur Microlorge permet d’accéder à plusieurs services et fonctionnalités, tels que :

1. Commenter des images ou des produits : Les utilisateurs peuvent laisser des avis et partager leurs retours sur les produits achetés.

2. Commenter des articles sur le blog : Les utilisateurs peuvent participer à la discussion et partager leurs idées sur les articles du blog.

3. Accéder au Support et Service Après-Vente (SAV) : Les utilisateurs peuvent poser des questions ou résoudre des problèmes via un chat ou un formulaire de contact.

4. Suivi des commandes et gestion des informations client : Accès à l’historique des commandes, gestion des adresses, etc.

5. Ajouter des produits à la liste "Mes Envies" : Les utilisateurs peuvent sauvegarder leurs produits préférés pour des achats futurs.

6. Demander des crédits sous forme de Cartes Cadeaux : Les utilisateurs peuvent solliciter des crédits à utiliser sur SimplyCards pour acheter des cartes créées par Microlorge.

Article 19 — Accès aux services et tarifs

L'accès à certaines fonctionnalités comme commenter ou ajouter des produits à "Mes Envies" est gratuit. Cependant, des services comme l'achat de Cartes Cadeaux ou l’utilisation de codes de réduction pour des produits imprimés peuvent être soumis à des frais supplémentaires.

Les utilisateurs peuvent également acheter des crédits pour SimplyCards à hauteur de 4 EUR/crédit, valable pour toute commande sur SimplyCards.

Article 20 — Codes Cadeaux et Réductions

Les utilisateurs inscrits peuvent obtenir des codes cadeaux pour SimplyCards en fonction de leurs achats et activités sur Microlorge. Ces crédits sont valables pour l'achat de cartes créées et personnalisées via SimplyCards.

Les utilisateurs peuvent également acheter des crédits pour SimplyCards à hauteur de 4 EUR/crédit, valable pour toute commande sur SimplyCards.

Article 21 — Sous-domaines personnalisables

Chaque utilisateur inscrit sur Microlorge peut créer un sous-domaine gratuit (par exemple https://[identifiant].microlorge.com), leur permettant de publier leurs produits, photos, ou informations en temps réel sur le site.

• Ce service est accessible après l’inscription et soumis à une utilisation conforme à notre politique.

• Le sous-domaine peut être personnalisé selon les préférences de l'utilisateur.

Article 22 — Parrainage et Lien vers SimplyCards

Les utilisateurs de Microlorge peuvent également bénéficier d’un programme de parrainage en utilisant un code de parrainage lors de l’inscription ou des achats. L’utilisation de ce programme permet de gagner des crédits pour des achats ultérieurs sur SimplyCards.

Veuillez consulter le site SimplyCards pour en savoir plus concernant cette  offre.

Ce code correspond au parrainage officiel qu'autorise SimplyCards pour un compte.

• Lors de l’achat sur SimplyCards, il est recommandé d’utiliser le code de parrainage fourni par Microlorge pour bénéficier d’une réduction sur les produits achetés.

• Ce code est  réservé aux personnes qui souhaitent en bénéficier et limité en nombre de bénéficiaires et il convient de demander par un simple message ce code

Article 23 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. 

• Raison sociale = LORGE DOMINIQUE PIERRE EI MICROLORGE = nom commercial ou professionnel

Pour les consommateurs :

Les tribunaux compétents sont ceux prévus par le Code de la consommation (domicile du consommateur).

Pour les professionnels :

En cas de litige, les tribunaux du ressort du Tribunal de commerce de CHÂTEAUROUX sont exclusivement compétents.

Article 24 — Mentions légales

Propriétaire / éditeur :
Microlorge – EI LORGE Dominique Pierre
17 rue du Tricot – 36100 ISSOUDUN – France
SIRET : 398 678 680 00032 – RCS CHÂTEAUROUX 398 678 680
TVA FR56398678680
Email : admin@microlorge.com

Hébergeurs :

• Scaleway / Online.net (serveurs en France)

• Bureau d’enregistrement : enom.com

Directeur de publication : Dominique Lorge.